Communication

 

 

ADHÉSION 2017

Renouvelez-nous votre soutien !

 

Votre cotisation en ligne en cliquant ici

2014022093325_imageCB

Vous pouvez également nous adresser un chèque

2010123220122_images.

 

 

 


Communication

 

Prochain Conseil d'administration

Lundi 28 août 2017 à 18h30

 

 

 

 

 


Annuaire Emploi News Forum

ASSOCIATION Anciens de SupOptique

 

Préambule

L'association dite Association Amicale des Anciens Élèves de l'École Supérieure d'Optique a été fondée en 1924 pour rassembler les anciens élèves de l'École Supérieure d'Optique, ouverte en 1920, école d'ingénieurs de l'Institut d'Optique Théorique et Appliquée, dénommé depuis juillet 2006 «Institut d'Optique Graduate School ».

L'association est régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

L'Association a pris le titre de « Anciens de SupOptique » et a modifié ses statuts par vote en l'Assemblée Générale le 20 novembre 2008.

Les statuts ont été modifiés par vote en l'Assemblée Générale les 15 octobre 2011, 08 octobre 2013 et 18 novembre 2014.

TITRE I -  Dénomination – Objet – Localisation

 

Article 1 -  Dénomination et Localisation


Il est fondé une Association entre les anciens élèves ayant été inscrits à l'école dénommée successivement école Supérieure d'Optique puis Institut d'optique Graduate School,

ci-après dénommés « Anciens élèves ».

Elle prend le nom de «Anciens de SupOptique».

Sa durée est illimitée. Elle ne peut être dissoute que par une décision prise en Assemblée Générale Extraordinaire.

Le siège de l’Association est fixé à l’adresse de

Institut d'Optique Graduate School

en Île de France

Il pourra être transféré en tout autre lieu, en France métropolitaine, par simple décision du Conseil d’Administration.

Article 2 -  Objet de l’Association


L’Association a pour objet d’établir et de maintenir des relations entre les « Anciens élèves », considérés comme membres d’une même famille.

Elle a notamment pour objectifs, dans la mesure de ses moyens, de :

·         soutenir ceux qui ont terminé leurs études, les aider à chercher une situation et au besoin à débuter dans la profession,

·         faciliter les relations entre anciens élèves et élèves inscrits à l’école,

·         venir en aide aux élèves et anciens élèves en difficulté,

·         assurer la défense du titre d’ingénieur,

·         contribuer dans la mesure de ses moyens, en liaison avec l’Institut d’Optique Graduate School, au développement de la recherche et de l’industrie optique française,

·         contribuer à une promotion active pour le développement et le rayonnement de l’Institut d’Optique Graduate School,

·         collaborer à tous projets ou participer à tous organismes, associations ou sociétés ayant une relation avec son objet,

·         et d’une manière générale d’engager toutes actions ou entreprises complémentaires ou annexes au présent objet, pourvu qu’elles ne mettent pas en cause le but non lucratif de l’Association.

L'Association met en œuvre tous les moyens qui lui paraissent opportuns pour atteindre ses objectifs.

Elle s'interdit formellement toute discussion politique ou confessionnelle.

TITRE II -  Composition de l’Association


Article 3 -  Composition de l’Association


L’association se compose :

- 1) de membres actifs

Cette qualité est accordée, sous réserve du paiement de la cotisation annuelle,

·         de droit aux « anciens élèves » diplômés par l’Institut d’Optique Graduate School à l’issue du cursus des filières Ingénieur, Master ou Doctorat.

·         sur sollicitation et par décision du Conseil d’Administration, aux autres anciens élèves ayant vécu d'une manière effective la vie de l'école.

- 2) de membres honoraires

Cette qualité est accordée, par décision du Conseil d’Administration,

·         sur sollicitation, aux personnes, anciens élèves ou non, qui se sont distinguées par leurs actions dans le domaine de l’optique,

·         à titre honorifique.

La qualité de membre honoraire peut être reconnue à des personnes morales.

Elle n’implique pas le paiement de la cotisation annuelle.

- 3) de membres bienfaiteurs

Cette qualité est accordée par le Conseil d’Administration aux membres qui auront versé à l’Association une somme au moins égale à trente-cinq fois la cotisation de membre actif de l’année en cours, soit en une fois, soit par versements successifs répartis sur un maximum de quatre années consécutives, chaque acompte ne pouvant être inférieur au quart de la somme totale à verser. Cette qualité peut être reconnue, soit isolément, soit cumulativement avec une des autres catégories.

- 4) de membres associés

Cette qualité est accordée, sous réserve du paiement d'une cotisation annuelle spécifique, aux élèves suivant une formation diplômante délivrée par l'Institut d’Optique Graduate School dans le cadre d'un cursus d'Ingénieur, de Master ou de Doctorat.

La qualité de membre associé ne donne pas droit à l’ensemble des prérogatives accordées aux membres actifs, honoraires ou bienfaiteurs.

Article 4 -  Obligations aux Membres


La qualité de membre implique l’adhésion aux présents statuts.

La qualité de membre se perd :

­    par démission, signifiée au Président,

­    par radiation, pour non paiement de la cotisation,

­    par radiation pour motif grave, sur décision du Conseil d’Administration ; le membre concerné est préalablement appelé à fournir des explications au Conseil d’Administration.

 

Par ailleurs, la qualité de membre associé se perd :

­    par la démission, la radiation ou la sortie de l'Institut d’Optique Graduate School sans l’obtention du diplôme préparé,

­    dès obtention du diplôme dont la préparation justifiait le droit à la qualité de membre associé. Le membre associé acquiert alors le droit au statut de membre actif selon les conditions de l’Article 3.

 

La démission, la radiation ou le décès d’un membre ne mettent pas fin à l’Association qui continue à exister entre les autres membres.

TITRE III -  Administration de l'Association

 

Article 5 -  Conseil d’Administration


Un Conseil d’Administration (CA) représente et administre l’Association.

Il est composé de douze (12) membres au minimum et de vingt (20) membres au maximum, dont :

·         au moins dix (10) membres élus, actifs ou honoraires, dont cinq (5) au moins sont membres actifs et appartiennent aux vingt-cinq (25) dernières promotions sorties.

·         deux membres de droit :

­    le Directeur Général de l’Institut d’Optique Graduate School ou son délégataire désigné,

­    le Président de l’Association des Élèves ou un représentant désigné parmi les élèves.

Article 6 -  Mode de Désignation des Membres du CA


Les membres élus du Conseil d’Administration sont choisis parmi les membres actifs ou honoraires. Ils sont élus par l’Assemblée Générale à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés pour une durée de cinq ans et sont renouvelés chaque année par cinquième. Les quatre premières années de fonctionnement, les postes à renouveler sont définis par tirage au sort.

En cas de vacance, l’Assemblée Générale procède au remplacement des membres du Conseil d’Administration démissionnaires ou décédés. Dans ce cas, le mandat des membres élus en remplacement prend fin à la date où devait expirer initialement le mandat des membres remplacés.

Les membres sortants sont rééligibles.

Article 7 -  Bureau


Le Conseil d’Administration élit en son sein :

·         un Président,

·         un Vice-président,

·         un Secrétaire Général,

·         un Trésorier,

tous membres actifs.

Ils forment un Comité de Direction, appelé usuellement le Bureau, organe permanent d’administration. Le Bureau est chargé de l’exécution des affaires courantes, de la préparation des réunions du Conseil d’Administration et de la mise en œuvre du suivi des tâches définies par celui-ci.

Le mandat des membres du Bureau débute au terme de la réunion du Conseil d’Administration ayant vu leur élection et s'achève au terme de la première réunion faisant suite à l'Assemblée Générale ordinaire suivante.

Les membres du Bureau sont rééligibles.

Article 8 -  Réunion du Conseil d’Administration


Le Conseil d’Administration se réunit sur convocation de son Président ou sur demande de trois au moins de ses membres, aussi souvent que l’exigent les intérêts de l’Association, et au moins deux fois par an.

Un Procès-Verbal est rédigé à la suite de chaque séance. Il est signé par le Président et le Secrétaire Général, après son acceptation par le Conseil d’Administration, lors de la réunion suivante.

Article 9 -  Mode de Décision au sein du Conseil d’Administration


Les décisions du Conseil d’Administration sont prises à la majorité absolue des voix des membres élus, présents ou représentés, six (6) membres élus au moins ayant participé au vote.

Les votes peuvent être faits à main levée. En cas de partage égal des voix, celle du Président est prépondérante.

Article 10 -  Pouvoirs du Conseil d’Administration


Le Conseil d’Administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour l’administration de l’Association.

En particulier, et sans que cette énumération soit limitative :

·   il arrête le bilan financier de l’exercice pour le présenter à l’approbation de l’Assemblée Générale,

·   il adopte le rapport annuel d’activité, le budget prévisionnel et le programme d’actions de l’exercice suivant que lui présentent le Président et le Trésorier,

·   il procède à toutes acquisitions mobilières et immobilières, souscriptions, aliénations ou locations, emprunts, prêts et garanties nécessaires au fonctionnement de l’Association, sous réserve de l’autorisation de l’Assemblée Générale pour certains de ces actes,

·   il statue sur l’embauche des salariés de l’Association et fixe leur rémunération. Le cas échéant, il décide de leur licenciement.

·   il contrôle l’activité des membres du Bureau défini à l’Article 7 et du Délégué Général défini à l’Article 12.

Article 11 -  Rôles des Membres du Bureau


Le Président

Il représente l’Association dans tous les actes de la vie civile et il est investi de tous les pouvoirs à cet effet.

Il a notamment qualité pour ester en justice, au nom de l’Association, tant en demande qu’en défense, sur décision du Conseil d’Administration.

Le Président convoque les Assemblées Générales et les réunions du Conseil d’Administration.

En cas d’absence ou d’empêchement, il est remplacé par tout membre du Conseil d’Administration spécialement désigné à cet effet.

Dans les domaines techniques et administratifs, il peut déléguer partiellement ses pouvoirs à toute personne agréée par le Conseil d’Administration.

Le Vice-Président

Le Vice-Président seconde le Président dans l’organisation de la vie de l’Association.

Le Président peut lui déléguer certaines actions de représentation de l’Association.

Au quotidien et en cas d’empêchement du Président, le Vice-Président le remplace pour les actes courants.

En cas de démission ou de décès du Président durant l’exercice de son mandat, le Vice-Président le remplace de droit et dans toutes les prérogatives de la fonction. Il convoque, dans les plus brefs délais, une réunion du Conseil d’Administration pour élire un nouveau Président.

Le Secrétaire Général

Le Secrétaire Général est responsable des archives et des convocations aux réunions et assemblées.

Il rédige les Procès-Verbaux des délibérations et assure leur transcription sur les registres.

Il tient le registre spécial prévu à l’Article 5 de la loi de 1901 et assure l’exécution des formalités.

Le Trésorier

Le Trésorier est chargé, sous le contrôle du Conseil d’Administration, de la gestion du patrimoine de l’Association.

Le Président lui délègue la signature des instruments de paiement, avec limitation éventuelle de l’importance des engagements.

Il tient une comptabilité régulière des opérations effectuées et rend compte de sa gestion lors de l’Assemblée Générale annuelle.

Il assure le recouvrement des cotisations et le règlement des dépenses.

Il assure la gestion administrative du personnel de l’Association ainsi que de toutes les obligations légales afférentes.

Il prépare le bilan financier et propose le budget prévisionnel ainsi que la cotisation pour l’exercice à venir. Il s’assure du respect du budget tout au long de l’année et a un devoir d’alerte en cas de dérive.

Article 12 -  Délégué Général


Le Conseil d’Administration élit en son sein un Délégué Général et définit son mandat.

Le mandat du Délégué Général débute au terme de la réunion du Conseil d’Administration ayant vu son élection et s'achève au terme de la première réunion faisant suite à l'Assemblée Générale ordinaire suivante.

Le Délégué Général est rééligible.

TITRE IV -  Assemblées Générales

 

Article 13 -  Assemblée Générale Ordinaire


L’Assemblée Générale Ordinaire (AGO) de l’Association se réunit chaque année à une date fixée par le Bureau. Elle est convoquée vingt-et-un (21) jours au moins avant la date fixée, sauf urgence reconnue.

Pour transmettre les convocations, le Bureau utilise le moyen qu'il juge le plus opportun (courrier, courrier électronique...).

L’Assemblée Générale Ordinaire

·         entend et approuve le rapport moral du Conseil d’Administration,

·         entend et approuve les comptes de l’exercice clos,

·         vote le budget prévisionnel de l’exercice à venir,

·         sur proposition du Conseil d’Administration, autorise les acquisitions, aliénations ou échange des immeubles nécessaires à l’accomplissement de l’objet social ainsi que les emprunts et constitutions d’hypothèques ou de garanties de toute nature sur les biens de l’Association,

·         procède au renouvellement du Conseil d’Administration.

Les candidatures au Conseil d’Administration doivent être déposées, auprès du Bureau de l’Association, au plus tard huit jours avant le scrutin. Le Conseil d’Administration se réserve le droit de présenter une liste de candidats.

L’Assemblée Générale Ordinaire peut, sur proposition du Conseil d’Administration, honorer un ancien Président en le nommant Président d’Honneur de l’Association.

Article 14 -  Assemblée Générale Extraordinaire


Des Assemblées Générales Extraordinaires (AGE) peuvent être convoquées, dans les mêmes conditions que celles de l’Article 13, à la demande du Conseil d’Administration, ou du quart, au moins, des membres de l’Association.

Article 15 -  Quorum


Pour toutes les Assemblées, le quorum est fixé au quart des membres de l’Association ayant le droit de vote. Ils peuvent être présents ou représentés.

Chaque membre présent ne peut détenir plus de dix (10) pouvoirs.

Si le quorum n’est pas atteint, une nouvelle Assemblée est convoquée sous un délai minimum de quinze (15) jours et au maximum de trente et un (31) jours après la première Assemblée. L’Assemblée ainsi convoquée pourra valablement délibérer quel que soit le nombre de participants présents ou représentés.

Article 16 -  Président et Secrétaire d’une AG


Lors de chaque Assemblée Générale, un Président et un Secrétaire de séance sont désignés, à main levée, sur proposition du Conseil d'Administration.

Le Président et le Secrétaire de séance s’assurent du bon déroulement de l’Assemblée. Ils rédigent et signent le Procès-Verbal de l’Assemblée Générale.

Article 17 -  Participation - Droit de vote - Mode de scrutin - Majorité


Seuls les membres, tel que défini à l’Article 3, à jour de leur cotisation, peuvent participer aux Assemblées Générales.

Les élèves inscrits à l’Institut d’Optique Graduate School peuvent assister aux Assemblées Générale en qualité d’invités.

Seuls les membres actifs, honoraires et bienfaiteurs disposent du droit de vote.

Les élèves et les membres associés ne disposent pas de droit de vote.

Sauf cas particulier, les décisions des Assemblées Générales sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés. Les votes peuvent être faits à main levée.

Les membres ne pouvant assister à l’Assemblée Générale peuvent se faire représenter.

En cas de partage égal des voix, celle du Président de l’Association est prépondérante.

TITRE V -  Fonds de l’Association

 

Article 18 -  Ressources de l’Association


Les ressources de l’Association se composent :

·         des sommes provenant des cotisations annuelles payées par les membres actifs, des versements des membres bienfaiteurs et des souscripteurs perpétuels,

·         du revenu des biens en valeurs de toute nature lui appartenant,

·         des dons et subventions qui lui sont accordés,

·         du produit des rétributions perçues pour ventes et services rendus,

·         des produits des fêtes, galas et autres manifestations organisées par elle.

Article 19 -  Cotisation


Les montants de la cotisation annuelle pour les membres actifs et les membres associés sont fixés par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration.

Les membres actifs peuvent acquérir le titre de souscripteur perpétuel en effectuant un versement égal à vingt fois le montant de la cotisation de l’année en cours. Ce versement peut être effectué soit en une fois, soit par versements successifs répartis sur un maximum de quatre années consécutives, chaque acompte ne pouvant être inférieur au quart de la somme totale à verser.

Les cotisations sont recouvrées par le Trésorier.

Article 20 -  Engagement


Seul le patrimoine de l’Association répond des engagements de celle-ci, quelle qu’en soit la nature ou la cause, sans qu’aucun de ses membres, y compris ceux élus au Conseil d’Administration, puisse être considéré comme engagé au titre de ses biens personnels.
TITRE VI -  Fonctionnement

Article 21 -  Correspondants Locaux


Le Conseil d’Administration peut nommer, en province ou à l’étranger, des correspondants locaux pour faciliter ses relations avec les membres éloignés.

Article 22 -  Rémunérations


Les membres du Conseil d'Administration ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées.

Seuls des remboursements de frais sont possibles, sur présentation de justificatifs, suivant des modalités approuvées par le Conseil d’Administration.

Article 23 -  Règlement Intérieur


Un règlement intérieur peut être proposé par le Conseil d’Administration et adopté en Assemblée Générale Ordinaire.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’Association

Article 24 -  Locaux et biens mis à disposition de l’Association


Les modalités d’utilisation de locaux et de biens meubles qui sont mis à la disposition de l’Association par des personnes morales ou physiques propriétaires sont fixées par Convention spéciale entre l’Association et lesdites personnes morales ou physiques.

TITRE VII -  Modification des statuts - Dissolution

 

Article 25 -  Modification des Statuts


Les statuts de l’Association ne peuvent être modifiés que par une décision prise en Assemblée Générale Extraordinaire, sur proposition préalable du Conseil d’Administration.

Les modalités de convocation et le quorum sont définis aux Article 14 et Article 15 .

Article 26 -  Dissolution


En cas de dissolution, l’Association réglerait, en Assemblée Générale Extraordinaire, l’emploi des biens lui appartenant, dans le respect de la législation en vigueur.

Les modalités de convocation et le quorum sont définis aux Article 14 et Article 15 .

Article 27 -  Mode spécifique de délibération


Les délibérations relatives à la modification des statuts ou à la dissolution de l’Association, tel que prévu aux Article 25 et Article 26 sont votées à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

CONNEXION
Communication

Prochain n° d'Opto en juillet

Adhérez dès aujourd'hui

pour le recevoir

 


Communication

FORMATION CONTINUE

en optique et photonique

Découvrez le catalogue

-----

COLLECTE D'ARCHIVES ET DE TÉMOIGNAGES

POUR LES 100 ANS DE L'INSTITUT

benjamin.vest@institutoptique.fr

 


Communication

Rejoignez-nous sur les réseaux sociaux :

linkedin-logo_400

viadeo_logo_300dpi_rgb_400

facebook-logo_400

twitter_400

pta_538_120

 


Calendrier